Sommaire
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Annexes
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Votre participation à la recherche

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La Recherche est une mission essentielle du CHU de Nice, indissociable du Soin et de l'Enseignement. Elle contribue à la connaissance scientifique et médicale indispensable à l’amélioration de la prise en charge des patients, à leur guérison et à leur bien-être. Elle vous permet également de bénéficier de nouvelles molécules, de nouveaux traitements.

Aussi, lors d’une hospitalisation ou d’une consultation au CHU de Nice, vous pourrez être sollicité pour participer à des études ou essais en Recherche Clinique.

 

Qu’est-ce que la Recherche Clinique ?

La recherche clinique a pour objectif de développer des connaissances biologiques ou médicales au travers d’essais cliniques grâce à la participation volontaire de patients.

En pratique, elle permet l’évaluation des nouvelles techniques de soins, de traitement, ou de prise en charge ainsi que l’accès à l’Innovation médicale.

 

Les 2 principaux types de recherches sont :

• Les études interventionnelles :

elles entrainent une modification de votre prise en charge habituelle avec un nouveau traitement, un dispositif médical, une nouvelle technique chirurgicale…

Dans ce cadre, le médecin vous expliquera la recherche, ses objectifs, ses bénéfices et risques potentiels. À l’issue de ces explications, un consentement vous sera communiqué. Vous pourrez le signer si vous souhaitez participer à l’étude proposée.

• Les études non interventionnelles :

elles n’entrainent pas de modification de votre prise en charge habituelle et n’engendrent pas de risques supplémentaires (par exemple, récupération d’un tube de sang en plus lors d’une prise de sang habituelle ou réalisation de nouveaux questionnaires).

Dans ce cadre, le médecin vous expliquera la recherche, ses objectifs, ses bénéfices.

Pour ces recherches, un document appelé « non-opposition » vous sera communiqué afin de confirmer que vous ne vous opposez pas à cette étude.

 

Vous êtes libre d’accepter ou de refuser de participer à une étude proposée sans que cela ne modifie votre prise en charge au sein de l’établissement, la qualité de vos soins et vos relations avec les équipes médicales et soignantes. Vous êtes également libre d’interrompre votre participation à tout moment.

 

Utilisation des prélèvements biologiques et des données associées

Vos échantillons biologiques (par exemple, sang, urines, biopsies…) sont collectés pour poser le diagnostic ou pour réaliser les soins. Leur utilisation secondaire est prévue par la loi.

Dans ce cas, vous en serez informé(e) et pourrez accepter ou vous y opposer. Vos données resteront confidentielles. Les médecins du service vous apporteront toutes les informations nécessaires sur le devenir des prélèvements et la nature des données recueillies.

 

Vous êtes donc libre d’accepter ou de refuser cette utilisation secondaire sans que cela ne modifie votre prise en charge. En cas de refus, il vous suffit d’en informer votre médecin.

 

Réutilisation des données de soins à des fins d’évaluation, d’étude ou de recherche (à partir du dossier médical)

Vos données de santé sont collectées dans votre dossier médical et peuvent être amenées à être réutilisées à des fins d’évaluation, d’étude ou de recherche. Dans le cadre de la loi informatique et liberté régie par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), conformément au Règlement Général sur la Protection des Données personnelles (RGPD), vos données de santé peuvent être utilisées.

Seules les personnes soumises au secret professionnel peuvent accéder à ces données, sous la responsabilité du CHU de Nice. Leur utilisation est toujours réalisée de façon confidentielle et anonyme.

Certaines de vos données de santé peuvent être transmises à des organismes scientifiques en France ou à l’étranger à des fins de recherche. Il est également possible que le CHU transmette ces informations à des organismes scientifiques publics, appelés registres. Cette transmission est réalisée à des fins de recherche dans le domaine de
la santé, dans des conditions strictement confidentielles et après autorisation de la CNIL.

 

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à leur transmission et/ou à leur utilisation à des fins de recherche, à faire valoir au CHU de Nice. Une opposition à la réutilisation des données reste sans conséquence sur votre prise en charge, la qualité de vos soins et vos relations avec les équipes médicales et soignantes.

 

Pour toutes informations complémentaires sur la Recherche, RDV sur le site Internet du CHU de Nice, onglet RECHERCHE:

www.chu-nice.fr/recherche